|
|
AP Conseils vous propose une relation
professionnelle transparente, basée sur
le professionnalisme des différents acteurs,
la confiance réciproque, qui permet au Consultant de se
consacrer,
dans les meilleures conditions, à la réalisation de ses missions,
des documents simples, clairs et précis,
Convention d'adhésion (Convention
de Portage)
Établie entre le Consultant et AP Conseils, elle définit le cadre
d'exercice de l'activité et les responsabilités et obligations des deux parties.
Elle est signée en amont des contrats commerciaux et de travail,
La signature est toujours précédée et conditionnée par un entretien individuel.
Elle est gratuite, d'une durée indéterminée et n'impose
aucun
objectif quantitatif.
Contrat de Prestation de
services (contrat commercial)
Négocié par le consultant, il est conclu entre AP Conseils et le
Client.
Il définit précisément la mission, les modalités d'exécution et de règlement des honoraires,
Les 3 acteurs, Client, Consultant, AP Conseils sont destinataires de ce
contrat.
Contrat de Travail
Sa nature et sa durée dépendent essentiellement
 |
de la mission (nature, durée, récurrence...) |
|
des projets du consultant, |
|
de la situation personnelle du Consultant vis à vis de l'emploi, |
Il peut s'agir de CDD ou de CDI à temps
partiel.
Précédé d'une DUE auprès de
l'URSSAF, le Contrat de travail est toujours rédigé et signé avant l'exécution de la mission.
Pendant l'exercice de son contrat de travail, chaque
Consultant bénéficie d'une protection sociale complète.
Facturation
Elle est effectuée par AP Conseils en
fonction de l'échéancier prévu au contrat de prestation de service, et
en accord avec le Consultant.
Le Consultant est destinataire du double de
chaque facture.
Sur le terrain et en relation avec son
client, le Consultant veille au respect des engagements.
En cas de difficultés, AP Conseils peut
prendre en charge le recouvrement de la créance.
Couverture professionnelle
Dans l'exercice de l'activité du Consultant, les risques professionnels
sont couverts par l'assurance RC professionnelle souscrite par AP Conseils.
|
